Règlement Intérieur de notre auto-école

Généralités

 Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Tous les élèves inscrits dans l’établissement se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’école de conduite « Loiret Formation » sans restriction, à savoir :

• Respecter le personnel de l’établissement ;
• Respecter les autres élèves sans discrimination aucune ;
• Respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition.

Les élèves sont tenus de :

• D'avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct ;
• Ne pas fumer ou vapoter à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules ;
• Ne pas consommer ou avoir consommé toute boisson (alcool) ou substances (drogues) ou médicaments pouvant nuire à la conduite d’un véhicule.
• De lire les informations mises à leur disposition sur les tableaux d’affichage, ainsi que de consulter leur répondeur téléphonique.

Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur ou du contrat de formation pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une sanction désignée ci-après :

• Avertissement oral
• Avertissement écrit
• Suspension provisoire
• Exclusion définitive

Formation Théorique

L’accès à la salle de code n’est autorisé qu’après la constitution du dossier d’inscription et du versement d’un acompte. Le forfait code est dû à l’inscription et, est considéré comme débuté dès l’inscription. Tout retard dans le plan de paiement défini dans le contrat de formation entraînera l'arrêt de votre connexion de code en ligne ainsi que l'arrêt de votre accès à la salle de code.
Un boîtier de réponse est prêté à l’élève au début de chaque séance de code en salle. L’élève doit restituer ce boîtier à la fin de la séance. En cas de casse de celui-ci, l’élève se verra facturer le remplacement du boîtier au tarif en vigueur chez le fournisseur au moment de la casse.
Il est demandé aux élèves de respecter le silence et d'éteindre tout appareils pouvant faire du bruit.
Aucun élève ne sera admis en salle de code après le démarrage de la séance et aucune sortie n’est autorisée avant la fin de la séance de code.
Pour les cours thématiques avec enseignant (planning inscrit sur le tableau d'affichage) veuillez vous inscrire auprès du secrétariat.

Formation Pratique

La formation pratique débute lorsque l'élève a obtenu son Examen Théorique Générale.

Pour des raisons liées aux assurances, seul sont admis dans le véhicule, les élèves de l'établissement, parents et accompagnateurs de l'élève (dans le cadre de la conduite accompagnée ou supervisée)

L’évaluation de départ : est une évaluation obligatoire avant la signature du contrat « enseignement pratique ». Cette évaluation a pour but d’estimer le nombre d'heures qui seront nécessaires à l'élève pour atteindre le niveau de l’examen ou de la fin de formation initiale (pour les conduites accompagnées ou supervisées). Ce volume horaire est donné à titre indicatif et peut être revu d'un commun accord en fonction de la progression de l'élève

Le livret d’apprentissage : A l’issue de l’évaluation, le livret d’apprentissage sera remis au candidat. L’élève devra obligatoirement être muni de ce livret d’apprentissage à chaque leçon de conduite, ainsi que de sa carte d’identité. En cas de perte du livret, l’élève doit en avertir le personnel et devra s’acquitter de l'achat d'un nouveau livret d’apprentissage.

Dépistage d’alcoolémie : Tout élève peut être soumis avant sa leçon de conduite à un dépistage d’alcoolémie réalisé par l’enseignant au moyen d’un éthylotest. En cas de test positif, ou de refus de se soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée à l’élève.

Réservation des leçons de conduite : Les réservations des leçons de conduite se font au secrétariat pendant les horaires d’ouverture. Un planning papier est alors donné à l’élève.
Le planning peut être modifié ou des leçons peuvent être annulées par l'école de conduite (véhicule-école immobilisé, absence maladie d’un moniteur, planification des examens…). Les heures annulées seront re-planifiées.

Annulation des leçons de conduite : Les leçons de conduite doivent être annulées dans les meilleurs délais par téléphone ou au bureau.
Toute leçon non décommandée sera facturée.
Toute leçon non décommandée au moins 48h à l'avance ou sans motif valable sera facturée.

Retard : En cas de retard, sans nouvelles de l’élève, l'enseignant ne l’attendra pas au-delà de 20 minutes. La leçon sera facturée.

Règlement des sommes dues : le non respect du plan de paiement indiqué dans le contrat de formation entraînera l'annulation des leçons programmées.

Déroulement d’une leçon de conduite : Une leçon se décompose comme suivant : Installation et détermination du ou des objectif(s)/ explication théorique/ mise en application pratique/ bilan et commentaires.
Toute leçon de conduite débute et se termine à l’auto-école. Lorsqu’un élève demande que sa leçon débute ou finisse ailleurs qu’à l’auto-école, le temps de trajet du moniteur entre l’auto-école et le lieu du RDV sera déduit du temps de conduite de l’élève.

Tenue vestimentaire :

• Permis B : prévoir des chaussures plates (talons hauts, tongs ou claquettes sont interdits)
• Permis AM : équipement obligatoire homologué : casque, gants. Chaussures montantes, pantalon et blouson resistant.

Examen pratique : Les places d’examen sont attribuées par la Préfecture. Ni l’élève, ni l’école de conduite ne peut choisir les dates et les horaires des examens. Le résultat de l’examen sera disponible 48h après sur le site : permisdeconduire.gouv.fr.
En cas d’échec, le candidat sera placé en liste d’attente gérée par ordre chronologique.

Réclamations : Vous pouvez faire vos réclamations en agence, par téléphone, mail ou courrier. Nous traiterons votre demande dans les meilleurs délais soit en vous proposant un rendez-vous en agence, soit en vous répondant par téléphone ou par mail.